CHEMINS DE TRAVERSE

Monsieur Jean ASSEMAT

Présentation de la marque CHEMINS DE TRAVERSE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par monsieur Jean ASSEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEMINS DE TRAVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean ASSEMAT domicilié(e) 2 rue du Canigou - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean ASSEMAT domicilié(e) 2 rue du Canigou - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France.

La marque CHEMINS DE TRAVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINS DE TRAVERSE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

Jean ASSEMAT a également déposé les autres marques suivantes : MUSICPAL